DOMAINE Des QUATRE COLLINES.
Présentation de la marque DOMAINE Des QUATRE COLLINES.
Déposée le 30 mai 1997 par MERCIER marc, MERCIER Paul, CARROT Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE Des QUATRE COLLINES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE Des QUATRE COLLINES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE Des QUATRE COLLINES. arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.
MERCIER marc a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2007 n°2332398 - Publication au BOPI 2007-01-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649463 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-19